Le bénéfice local
Un parc éolien est un projet créateur de valeur pour le territoire. Outre les conséquentes retombées fiscales dont bénéficient les communes d’implantation, le territoire profitera également d’un budget pour des mesures d’accompagnement, ainsi que des retombées économiques de la phase chantier et la création d’emploi pour la maintenance des éoliennes.
Les retombées pour les collectivités
L’implantation d’éoliennes et leur production d’électricité induit le paiement annuel de différents impôts et taxes (impôt forfaitaire sur les entreprises de réseaux, taxe foncière, etc.) revenant aux collectivités. Le tableau ci-contre est présenté à titre indicatif, avec une simulation pour 4 éoliennes.
Le parc éolien versera également à la commune de Boussenois, une indemnité annuelle pour l’entretien des chemins communaux qui seront utilisés pour le chantier et la maintenance.
RETOMBÉES FISCALES ANNUELLES | Pour 4 éoliennes de 3.5 MW | Commune de Boussenois | 40 400€ |
|---|---|
Communauté de Communes
Tille et Venelle | 51 500€ |
Département de la Côte-d’Or | 43 800€ |
Les mesures ERC (évitement, réduction, compensation)
Dans le cadre de l’étude d’impact sur l’environnement du projet éolien, RWE Renouvelables France est tenu de suivre les principes de la séquence ERC « éviter, réduire et compenser » ayant pour but pour d’éviter les impacts du projet, de réduire ceux qui n’ont pu être suffisamment évités et, de compenser les effets notables qui n’ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits. Cette séquence a été intégrée dès la naissance du projet, permettant ainsi de définir des mesures pour que son niveau d’impact soit le plus faible possible sur la biodiversité et le cadre de vie.
Une liste non exhaustive des principales mesures définies est proposée ci-dessous :
- Mise en place d’un bridage préventif des éoliennes
- Remise en état du site en fin de chantier
- Mise en place d’un suivi écologique de chantier
- Mise en œuvre des prescriptions relatives au sol et au sous-sol en matière de démantèlement éolien
Les mesures d’accompagnement
Des mesures dites d’accompagnement, déterminées par le comité de pilotage du projet (composé des élus du conseil municipal) seront également mises en place, afin de faire du parc éolien un projet de territoire :
- Mise en place du dispositif « Aide Renouvelable aux Particuliers »
- Création d’un îlot de vieillissement
- Plantation d’un verger communal
- Rénovation de la partie extérieure de l’église de Boussenois et du lavoir communal
- Aménagement d’un sentier de randonnée
Ces mesures d’accompagnement sont détaillées dans la lettre d’information numéro #6 de décembre 2022.
La création d’activité économique locale
Lors de la phase de construction, RWE Renouvelables France consultera et fera intervenir des prestataires locaux pour le chantier (terrassement, voirie et réseaux, raccordement électrique, etc.).
En phase d’exploitation, RWE Renouvelables France assurera la maintenance du parc. Pour cela, des techniciens seront recrutés.